Conditions générales de vente
Conditions Générales de Vente
Dernière mise à jour : [à compléter]
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toute commande passée auprès de Energy Horse par un consommateur, via le site internet www.energyhorse.fr ou en direct (salons, concours, etc.).
Toute commande implique l’adhésion pleine et entière à ces CGV.
1. Identité du vendeur
Energy Horse – Représentant légal Michel Menardin
Statut : Auto-entrepreneur
Email : contact@energyhorse.fr
Téléphone : 07 78 31 72 66
SIRET : 49063751900037
2. Produits et services proposés
Energy Horse propose :
Des mélanges de plantes et produits naturels à usage équin
Des prestations de conseils en naturopathie équine
Des protocoles personnalisés de soins naturels
Des interventions possibles sur les terrains de concours ainsi qu'à domicile
Les produits ne sont pas des médicaments et ne remplacent en aucun cas un traitement vétérinaire. Les conseils fournis ne se substituent pas à un diagnostic vétérinaire.
3. Commandes
Les commandes peuvent être passées :
✅ Sur le site internet
✅ Par e-mail ou téléphone
✅ En direct lors d'événements
Toute commande ne sera prise en compte qu'après validation et paiement. Un e-mail de confirmation est envoyé au client. Energy Horse se réserve le droit de refuser une commande en cas de rupture de stock ou litige antérieur.
4. Tarifs
Les prix sont exprimés en euros (€), TVA non applicable – article 293B du CGI
Les frais de livraison sont précisés avant validation de la commande. Energy Horse se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base en vigueur au moment de la commande.
5. Paiement
Le paiement s’effectue :
En ligne (CB via plateforme sécurisée ou virement)
Par chèque ou espèces lors d’un rendez-vous physique
Par virement bancaire sur demande
La commande est expédiée ou transmise uniquement après réception complète du paiement.
6. Livraison
Livraison en France métropolitaine par La Poste ou autre transporteur.
Délai indicatif : 3 à 7 jours ouvrés après confirmation de commande.
Energy Horse ne saurait être tenu responsable des retards dus au transporteur.
En cas de colis endommagé, le client doit formuler des réserves claires auprès du transporteur dès réception.
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, vous disposez d’un délai de 14 jours pour changer d’avis (hors produits personnalisés ou ouverts).
Les produits doivent être retournés intacts, non ouverts, à vos frais, pour remboursement.
Aucun retour ne sera accepté pour :
Produits réalisés sur mesure (protocole personnalisé, mélanges spécifiques)
Produits descellés ou entamés
8. Garanties et responsabilités
Les produits proposés sont naturels et conformes à la réglementation en vigueur.
Energy Horse ne saurait être tenu responsable de :
Réactions indésirables en cas de mauvaise utilisation des produits
Résultats non conformes aux attentes
Erreurs d'administration sans suivi ou conseils fournis au préalable
En cas de doute, il est impératif de consulter un vétérinaire.
9. Données personnelles
Les données collectées sont nécessaires à la gestion de votre commande. Elles ne sont jamais revendues.
Voir notre Politique de confidentialité pour plus d’informations.
10. Litiges et droit applicable
En cas de litige, une solution amiable sera d’abord recherchée. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du siège social d’Energy Horse.
Le droit applicable est le droit français.